|
Mentions légales
Directeur de la publication : Mme
Gwenaëlle Guillou, directrice du CODES 78
Création et mise à jour des
contenus : CODES 78
Crédits photos : CODES 78, Fotolia,
Photo
libre, ville des Mureaux, M.Lemoine / Photothèque CASQY,
S.Joubert / Photothèque CASQY, Vvlle de Limay, ville de
Magny-les-Hameaux, ville de Mantes-la-Ville, ville de Trappes,
ville de Meulan, ville de Guyancourt, FREGIF, B. Bourdiec, ADF-Photo, ville
Elancourt, Imagin’air pour la ville d’Ecquevilly, ville de
Chanteloup-les-Vignes
Conception graphique et réalisation du
site : Gallimedia
Le site du codes 78 est réalisé avec la solution CapWebCT,
plate-forme open source de gestion des contenus Web et des
téléservices destinée à réduire la fracture numérique des
collectivités.
Hébergement : Gallimedia - Les Trois
Fontaines - BL 1013 - 95003 Cergy-Pontoise Cedex - RCS Pontoise 434
117 859
Charte Internaute du CODES
78
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris
les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à
l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle
française, il est interdit de reproduire, copier, modifier,
transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même
partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de
ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos,
images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans
l’autorisation explicite et préalable du Codes 78.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée
d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la
phrase suivante : © 2010 Codes 78. Tous droits réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de
la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du
site à des fins personnelles et pour un usage privé est
autorisée.
|
|